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1
Recueil alphabetique des droits de traites uniformes : de ceux d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, de dou ane de Lyon et de Valence, &c., précédé d'observations sur ces...
Published 1786“…France Colonies Commerce France.…”
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2
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que la gratification accordée au commerce pour la traite des nègres, sera restituée à l'adjudicataire des fermes, avec moitié en sus, pa...
Published 1785“…France Colonies Commerce France.…”
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3
Mémoire sur la demande que fait la Ville de Paris d'un entrepôt de denrées coloniales /
Published 1820“…France Colonies Commerce France.…”
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4
Lettres patentes en forme d'edit, portant etablissement d'une compagnie de commerce, sous le nom de Compagnie d'Occident : donné à Paris au mois d'aoust 1717.
Published 1717“…France Colonies Commerce France.…”
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5
Lettres patentes du roy, pour la liberté du commerce sur les côtes d'Afrique : données à Paris au mois de janvier 1716.
Published 1716“…France Colonies Commerce France.…”
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6
Observations sommaires sur Le pour et le contre : dans la question du commerce libre des colonies : et sur les réponses qui lui ont été faites.
Published 1784“…France Colonies Commerce France.…”
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7
Lettres patentes du roy, portant reglement pour le commerce des colonies françoises : du mois d'avril mil sept cent dix-sept : registrées en Parlement.
Published 1721“…France Colonies Commerce France.…”
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8
Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les actions de la Compagnie des Indes, portant que celles qui ont esté presentées au visa, en execution de l'arrest du 26 janvier 1721,...
Published 1721“…France Colonies Commerce France.…”
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9
Discours sur les colonies et la traité des noirs : prononcé le 26 février 1790 /
Published 1790“…France Colonies Commerce France.…”
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10
Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant prorogation pendant un an, de la permission cy-devant accordée aux negocians françois qui font le commerce des isles françois de l'Ameriqu...
Published 1724“…France Colonies Commerce France.…”
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11
Réflexions sur les nouveaux décrets concernants les colonies /
Published 1791“…France Colonies Commerce France.…”
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12
Lettres patentes du roy, portant reglement pour le commerce des colonies françoises : du mois d'avril 1717 : registrées en Parlement.
Published 1717“…France Colonies Commerce France.…”
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13
Mémoire du Conseil de commerce de Bordeaux, sur la seconde des questions preposées le premier frimaire an 10 /
Published 1802“…France Colonies Commerce France.…”
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14
Traité d'économie politique et de commerce des colonies /
Published 1801“…France Colonies Commerce France.…”
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15
Mémoire sur les effets désastreux pour les colonies francaises, du système de fiscalité appliqué a leur commerce /
Published 1825“…France Colonies Commerce France.…”
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Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui confirme la saisie faite aux isles françoises de l'Amerique, d'un batteau anglois & des bestiaux & autres marchandises de son chargement, apar...
Published 1725“…France Colonies Commerce France.…”
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17
Observations de la Chambre de commerce de Bordeaux : sur la demande de l'etablissement d'un entrepôt de denrées coloniales à Paris.
Published 1825“…France Colonies Commerce France.…”
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18
L'assimilation douanière dans les rapports de la France et de ses colonies /
Published 1911“…France Colonies Commerce France.…”
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19
De l'établissement d'entrepots pour les denrées coloniales : dans les villes de l'intérieur, et notamment a Paris, faisant suite aux lettres sur le commerce des colonies /
Published 1825“…France Colonies Commerce France.…”
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20
Congrès de l'Union des chambres de commerce mixtes : 12-13-14-15-16 Octubre 1931, cité des informations : rapports.
Published 1931“…France Colonies Commerce France Congresses.…”
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