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    Octroi manual

    Octroi manual by Hasan, Masudul

    Published 1967
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  2. 2
    The single duty project : a study of the movement for a French customs union in the eighteenth century /

    The single duty project : a study of the movement for a French customs union in the eighteenth century / by Bosher, J. F.

    Published 1964
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  3. 3
    Observations impartiales : de la majorité des employés aux entrées de Paris, a M. l'abbé Gouttes, député à l'Assemblée nationale.

    Observations impartiales : de la majorité des employés aux entrées de Paris, a M. l'abbé Gouttes, député à l'Assemblée nationale. by Marin, François-Louis-Claude, 1721-1809

    Published 1790
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  4. 4
    Ordres et instructions donnès par Monsieur le juge interessé au Bail de Me. Pierre Domergue, fermier general des gabelles & cinq grosses fermes de France : concernant la regie & perception des droits qui se levent au départment de Languedoc, le premier septembre 1691.

    Ordres et instructions donnès par Monsieur le juge interessé au Bail de Me. Pierre Domergue, fermier general des gabelles & cinq grosses fermes de France : concernant la regie & pe...

    Published 1691
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  5. 5
    Règlement de l'octroi de la Commune de Caen.

    Règlement de l'octroi de la Commune de Caen.

    Published 1831
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  6. 6
    Mémoire adressé par une réunion de propriétaires, architectes et constructeurs de la ville de Paris, a messieurs les membres de la Commission d'enquête : instituée par décision de S. Exc. le Ministre de l'intérieur, en date du 7 juillet 1828.

    Mémoire adressé par une réunion de propriétaires, architectes et constructeurs de la ville de Paris, a messieurs les membres de la Commission d'enquête : instituée par décision de...

    Published 1829
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  7. 7
    Ordres a observer par les commis des bureaux du département de Montpelier.

    Ordres a observer par les commis des bureaux du département de Montpelier.

    Published 1691
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  8. 8
    Tariffe general des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France /

    Tariffe general des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France /

    Published 1644
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  9. 9
    Le coustumier des anciens droits deubs au roy qui se perçoiuent au bureau de la grande & petite ferme de la viconté de l'eau de Rouën à cause des marchandises venans, entrans, & sortans hors la ville & banlieüe d'icelle : pour les marchands forains qui doiuent custume : auec la vraye interpretation & explication des droits & vsages dudit coustumier en langage plus intelligible au dessous de chacune article /

    Le coustumier des anciens droits deubs au roy qui se perçoiuent au bureau de la grande & petite ferme de la viconté de l'eau de Rouën à cause des marchandises venans, entrans, & so... by La Tour, Germain de

    Published 1671
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  10. 10
    Tariffe de la doanne de Lyon : pour le roy.

    Tariffe de la doanne de Lyon : pour le roy.

    Published 1680
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  11. 11
    [Instructions & circulaires pour la comptabilité & les sels].

    [Instructions & circulaires pour la comptabilité & les sels].

    Published 1805
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  12. 12
    Observations sur l'injustice et l'immoralité des droits d'entrée dans les villes : indication des moyens propres à compenser le produit de ces droits par de nouvelles taxes ou contributions proportionnelles aux facultés /

    Observations sur l'injustice et l'immoralité des droits d'entrée dans les villes : indication des moyens propres à compenser le produit de ces droits par de nouvelles taxes ou cont...

    Published 1791
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  13. 13
    D'un nouveau système d'impôt sur les boissons : avec le libre commerce et la suppression des exercices /

    D'un nouveau système d'impôt sur les boissons : avec le libre commerce et la suppression des exercices / by Puvis, M.-A. (Marc-Antoine), 1776-1851

    Published 1830
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  14. 14
    Pancartes des droits de la prevosté de Nantes.

    Pancartes des droits de la prevosté de Nantes.

    Published 1702
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  15. 15
    Tarif des droits de la doüane de Valence : arresté au Conseil d'Estat du roy le quartorziéme decembre 1651.

    Tarif des droits de la doüane de Valence : arresté au Conseil d'Estat du roy le quartorziéme decembre 1651.

    Published 1676
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  16. 16
    Rapport sur les tarifs de la navigation /

    Rapport sur les tarifs de la navigation /

    Published 1846
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  17. 17
    Déclaration du roi, qui détermine la déduction qui sera faite sur les droits d'entrée à Paris : relatifs au café, au sucre & à la cire, pour la tare des tonneaux & emballages : donnée à Versailles le 24 juillet 1785.

    Déclaration du roi, qui détermine la déduction qui sera faite sur les droits d'entrée à Paris : relatifs au café, au sucre & à la cire, pour la tare des tonneaux & emballages : don...

    Published 1785
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  18. 18
    [A collection of edicts and tariffs for goods of various kinds : followed by a survey by G. Cantoni of the income from property belonging to the city]

    [A collection of edicts and tariffs for goods of various kinds : followed by a survey by G. Cantoni of the income from property belonging to the city]

    Published 1787
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  19. 19
    Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour la reddition des comptes des deniers-communs & d'octrois : du 2. septembre 1740.

    Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour la reddition des comptes des deniers-communs & d'octrois : du 2. septembre 1740.

    Published 1740
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  20. 20
    Rapport sur les taxes : vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes /

    Rapport sur les taxes : vulgairement nommées droits à l'entrée des productions & des marchandises dans les villes /

    Published 1791
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