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    Circulaire. Nouvelle-Orléans, 8 novembre 1804

    Circulaire. Nouvelle-Orléans, 8 novembre 1804

    Published 1804
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    Commission civile. Au nom de la République. Léger-Félicité Sonthonax, commissaire-civil de la République, délégué aux Isles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y rétablir l'ordre et la tranquilité publique, a tous les Français de Saint-Domingue

    Commission civile. Au nom de la République. Léger-Félicité Sonthonax, commissaire-civil de la République, délégué aux Isles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y...

    Published 1793
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    Haytian papers a collection of the very interesting proclamations and other official documents : together with some account of the rise, progress, and present state of the kingdom of Hayti /

    Haytian papers a collection of the very interesting proclamations and other official documents : together with some account of the rise, progress, and present state of the kingdom...

    Published 1816
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    Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint Domingue ; prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars 1792

    Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint Domingue ; prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars... by Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793

    Published 1792
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    The history of civilization from the fall of the Roman empire to the French revolution

    The history of civilization from the fall of the Roman empire to the French revolution by Guizot, François, 1787-1874

    Published 1874
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  6. 6
    De la part de Son Excellence Guillaume Shirley, Ecuyer ... Proclamation pour encourager tous volontaires a faire la guerre contres les Indiens de Saint Jean et du Cap Sable ... Donné a la chambre du Conseil a Boston, le second jour de Novembre 1744.

    De la part de Son Excellence Guillaume Shirley, Ecuyer ... Proclamation pour encourager tous volontaires a faire la guerre contres les Indiens de Saint Jean et du Cap Sable ... Don...

    Published 1744
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    La révolution hongroise de 1848 les nationalités, leurs luttes et leurs revendications, l'intervention polonaise et l'intervention russe /

    La révolution hongroise de 1848 les nationalités, leurs luttes et leurs revendications, l'intervention polonaise et l'intervention russe / by Hermant, Joseph

    Published 1902
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  8. 8
    The formation of the new dynasty of the Kingdom of Hayti, formerly the island of Saint Domingo

    The formation of the new dynasty of the Kingdom of Hayti, formerly the island of Saint Domingo

    Published 1811
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    Proclamation du roi, qui enjoint aux collecteurs de recevoir pour comptant, à la présentation qui leur en sera faite, les ordonnances de décharge ou réduction, ou de remise ou modération prononcées par les corps administratifs, en faveur d'aucuns contribuables, sur les sommes auxquelles ils auroient été cottisés dans les rôles d'impositions du 7 novembre 1790.

    Proclamation du roi, qui enjoint aux collecteurs de recevoir pour comptant, à la présentation qui leur en sera faite, les ordonnances de décharge ou réduction, ou de remise ou...

    Published 1790
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    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 2 octobre 1790, portant que tous les administrateurs, fermiers, régisseurs, directeurs, contrôleurs & receveurs des impositions indirectes & des différens droits qui se perçoivent dans le Royaume, seront tenus de fournir aux administrations de Département ou à leurs Directoires, sur leur demande par écrit, toutes les communications & reseignemens relatifs au produit desdites impositions ou droits : du 14 octobre 1790.

    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 2 octobre 1790, portant que tous les administrateurs, fermiers, régisseurs, directeurs, contrôleurs & receveurs...

    Published 1790
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    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, relatif à une protestation que la municipalité de Corbigny s'est permise contre un décret de l'Assemblée & portant que toutes municipalités, districts & départemens qui se permettroient de suspendre directement ou indirectement l'exécution des décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi, seront responsables de tous événemens : Du 5 octobre 1790.

    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, relatif à une protestation que la municipalité de Corbigny s'est permise contre un décret de l'Assemblée & portan...

    Published 1790
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    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790, relatif à l'omission du mot cent, faite dans les assignats de trois cents livres du 22 août 1790.

    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790, relatif à l'omission du mot cent, faite dans les assignats de trois cents livres du 22 août 1790....

    Published 1790
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    Proclamation du roi, qui enjoint aux collecteurs de recevoir pour comptant, à la présentation qui leur en sera faite, les ordonnances de décharge ou réduction, ou de remise ou modération prononcées par les corps administratifs, en faveur d'aucuns contribuables, sur les sommes auxquelles ils auroient été cottisés dans les rôles d'impositions du 7 novembre 1790.

    Proclamation du roi, qui enjoint aux collecteurs de recevoir pour comptant, à la présentation qui leur en sera faite, les ordonnances de décharge ou réduction, ou de remise ou...

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  14. 14
    Histoire du second empire

    Histoire du second empire by La Gorce, Pierre de, 1846-1934

    Published 1902
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  15. 15
    Dn. Bernardo de Galvez, cavallero pensionado de la Real y distinguida Orden de Carlos Tercero, coronel de los Reales exercitos, Intendente, Inspector y Governador interino de esta Provincia de la Luisiana por Su Majestad, &c Su Real Magestad, que Dios Guarde, haviendo reparado que del modo arbitrario con que le acude à Roma en solicitud de las Dispensasionnes ..

    Dn. Bernardo de Galvez, cavallero pensionado de la Real y distinguida Orden de Carlos Tercero, coronel de los Reales exercitos, Intendente, Inspector y Governador interino de esta...

    Published 1779
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    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année /

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / by Esmein, A. (Adhémar), 1848-1913

    Published 1925
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  17. 17
    By Frederick Haldimand Esqr., brigadier general of His Majety's forces commanding the southern district of North America, &c. &c Whereas Jhave been informed that there are a number of English deserters in the province of Louisiana who are willing to return into the service provided they are assured of obtaining a pardon ... .

    By Frederick Haldimand Esqr., brigadier general of His Majety's forces commanding the southern district of North America, &c. &c Whereas Jhave been informed that there are a number...

    Published 1768
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  18. 18
    La féodalité et le droit civil français

    La féodalité et le droit civil français by Espinay, G. d' (Gustave), 1829-1908

    Published 1862
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  19. 19
    Manuel élémentaire de droit romain /

    Manuel élémentaire de droit romain / by Girard, Paul Frédéric, 1852-1926

    Published 1906
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  20. 20
    Notes fournies au Comité de salut public par les commissaires de Saint-Domingue, Page & Brulley

    Notes fournies au Comité de salut public par les commissaires de Saint-Domingue, Page & Brulley by Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805

    Published 1794
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