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    Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint Domingue ; prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars 1792

    Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint Domingue ; prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars... by Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793

    Published 1792
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    Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux Isles sous le vent, pourroient y contractor à l'avenir : du 23 juillet 1759.

    Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux Isles sous le...

    Published 1759
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    Notes fournies au Comité de salut public par les commissaires de Saint-Domingue, Page & Brulley

    Notes fournies au Comité de salut public par les commissaires de Saint-Domingue, Page & Brulley by Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805

    Published 1794
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    État des finances de Saint-Domingue contenant le résumé des recettes & dépenses de toutes les caisses publiques, depuis le 1er Janvier 1788, jusqu'au 31 Decembre de la même année /

    État des finances de Saint-Domingue contenant le résumé des recettes & dépenses de toutes les caisses publiques, depuis le 1er Janvier 1788, jusqu'au 31 Decembre de la même an... by Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837

    Published 1790
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    Les îles Samoa ou des Navigateurs le conflit entre les États-Unis et l'Allemagne et la nouvelle conférence de Berlin /

    Les îles Samoa ou des Navigateurs le conflit entre les États-Unis et l'Allemagne et la nouvelle conférence de Berlin / by Ganniers, Arthur de, 1849-1932

    Published 1889
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    Du commerce des colonies ses principes et ses lois, la paix est le temps de régler & d'agrandir le commerce.

    Du commerce des colonies ses principes et ses lois, la paix est le temps de régler & d'agrandir le commerce. by Hilliard d'Auberteuil, Michel-René, approximately 1740-1789

    Published 1785
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    Discours historique sur les effets que la révolution de la France a produit à S.-Domingue

    Discours historique sur les effets que la révolution de la France a produit à S.-Domingue by Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805

    Published 1792
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    Développement des causes des troubles et désastres des colonies françaises présenté à la Convention nationale /

    Développement des causes des troubles et désastres des colonies françaises présenté à la Convention nationale / by Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805

    Published 1793
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    Réfutation de quelques assertions d'un discours prononcé au Corps législatif, le 10 prairial, an cinq, par Viénot Vaublanc

    Réfutation de quelques assertions d'un discours prononcé au Corps législatif, le 10 prairial, an cinq, par Viénot Vaublanc by Toussaint Louverture, 1743-1803

    Published 1797
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    Saint Domingue Collection.

    Saint Domingue Collection.

    Published 1791
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  11. 11
    Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneur-lieutenant général & intendant ainsi que les gouverneurs, les commissaires & écrivains de la marine, servant aux Isles du vent, pourroient y contractor à l'avenir : du premier décembre 1759.

    Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneur-lieutenant général & intendant ainsi que les gouverneurs, les commissaires & écrivains de la marine,...

    Published 1760
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    Arrest du Conseil d'État du roy, qui permet aux syndics & directeurs de la Compagnie des Indes, de faire les balanciers & planches nécessaires pour graver de nouveaux bulletins, pour servir à la marque des mousselines & toiles de coton que ladite Compagnie fera vendre à l'avenir Du 28 septembre 1748.

    Arrest du Conseil d'État du roy, qui permet aux syndics & directeurs de la Compagnie des Indes, de faire les balanciers & planches nécessaires pour graver de nouveaux bulletins,...

    Published 1748
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    La charte coloniale belge commentaire de la loi de gouvernement du Congo belge : éclairé par les discussions parlementaires et la comparaison des législations étrangères /

    La charte coloniale belge commentaire de la loi de gouvernement du Congo belge : éclairé par les discussions parlementaires et la comparaison des législations étrangères /... by Halot, Alexandre

    Published 1910
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    La charte coloniale commentaire de la loi du 18 octobre 1908 sur le gouvernement du Congo belge /

    La charte coloniale commentaire de la loi du 18 octobre 1908 sur le gouvernement du Congo belge /

    Published 1910
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  15. 15
    Burma under British rule

    Burma under British rule by Dautremer, Joseph

    Published 1913
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  16. 16
    Documents diplomatiques revision des traités tunisiens, 1881-1897.

    Documents diplomatiques revision des traités tunisiens, 1881-1897.

    Published 1897
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  17. 17
    A collection of the acts passed in the Parliament of Great Britain and of other public acts relative to Canada

    A collection of the acts passed in the Parliament of Great Britain and of other public acts relative to Canada

    Published 1824
    Full Text (via HeinOnline) Legal Classics Library
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  18. 18
    Compte rendu au roi de l'exécution des lois des 18 et 19 juillet 1845 sur le régime des esclaves, la création d'établissements agricoles par le travail libre, etc.

    Compte rendu au roi de l'exécution des lois des 18 et 19 juillet 1845 sur le régime des esclaves, la création d'établissements agricoles par le travail libre, etc.

    Published 1847
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  19. 19
    Œuvres de don Barthélemi de las Casas, évêque de Chiapa, défenseur de la liberté des naturels de l'Amérique précédées de sa vie, et accompagnées de notes historiques, additions, développemens, etc., etc., avec portrait /

    Œuvres de don Barthélemi de las Casas, évêque de Chiapa, défenseur de la liberté des naturels de l'Amérique précédées de sa vie, et accompagnées de notes historiques, additions, dé... by Casas, Bartolomé de las, 1484-1566

    Published 1822
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  20. 20
    Acts of French royal administration concerning Canada, Guiana, the West Indies and Louisiana, prior to 1791

    Acts of French royal administration concerning Canada, Guiana, the West Indies and Louisiana, prior to 1791

    Published 1930
    Full Text (via HeinOnline) Prestatehood Legal Materials
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