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    Circulaire. Nouvelle-Orléans, 8 novembre 1804

    Circulaire. Nouvelle-Orléans, 8 novembre 1804

    Published 1804
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    Commission civile. Au nom de la République. Léger-Félicité Sonthonax, commissaire-civil de la République, délégué aux Isles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y rétablir l'ordre et la tranquilité publique, a tous les Français de Saint-Domingue

    Commission civile. Au nom de la République. Léger-Félicité Sonthonax, commissaire-civil de la République, délégué aux Isles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y...

    Published 1793
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    Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint Domingue ; prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars 1792

    Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint Domingue ; prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars... by Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793

    Published 1792
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    De la part de Son Excellence Guillaume Shirley, Ecuyer ... Proclamation pour encourager tous volontaires a faire la guerre contres les Indiens de Saint Jean et du Cap Sable ... Donné a la chambre du Conseil a Boston, le second jour de Novembre 1744.

    De la part de Son Excellence Guillaume Shirley, Ecuyer ... Proclamation pour encourager tous volontaires a faire la guerre contres les Indiens de Saint Jean et du Cap Sable ... Don...

    Published 1744
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    Proclamation du roi, qui enjoint aux collecteurs de recevoir pour comptant, à la présentation qui leur en sera faite, les ordonnances de décharge ou réduction, ou de remise ou modération prononcées par les corps administratifs, en faveur d'aucuns contribuables, sur les sommes auxquelles ils auroient été cottisés dans les rôles d'impositions du 7 novembre 1790.

    Proclamation du roi, qui enjoint aux collecteurs de recevoir pour comptant, à la présentation qui leur en sera faite, les ordonnances de décharge ou réduction, ou de remise ou...

    Published 1790
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    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 2 octobre 1790, portant que tous les administrateurs, fermiers, régisseurs, directeurs, contrôleurs & receveurs des impositions indirectes & des différens droits qui se perçoivent dans le Royaume, seront tenus de fournir aux administrations de Département ou à leurs Directoires, sur leur demande par écrit, toutes les communications & reseignemens relatifs au produit desdites impositions ou droits : du 14 octobre 1790.

    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 2 octobre 1790, portant que tous les administrateurs, fermiers, régisseurs, directeurs, contrôleurs & receveurs...

    Published 1790
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  7. 7
    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790, relatif à l'omission du mot cent, faite dans les assignats de trois cents livres du 22 août 1790.

    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790, relatif à l'omission du mot cent, faite dans les assignats de trois cents livres du 22 août 1790....

    Published 1790
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    Proclamation du roi, qui enjoint aux collecteurs de recevoir pour comptant, à la présentation qui leur en sera faite, les ordonnances de décharge ou réduction, ou de remise ou modération prononcées par les corps administratifs, en faveur d'aucuns contribuables, sur les sommes auxquelles ils auroient été cottisés dans les rôles d'impositions du 7 novembre 1790.

    Proclamation du roi, qui enjoint aux collecteurs de recevoir pour comptant, à la présentation qui leur en sera faite, les ordonnances de décharge ou réduction, ou de remise ou...

    Published 1790
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    Dn. Bernardo de Galvez, cavallero pensionado de la Real y distinguida Orden de Carlos Tercero, coronel de los Reales exercitos, Intendente, Inspector y Governador interino de esta Provincia de la Luisiana por Su Majestad, &c Su Real Magestad, que Dios Guarde, haviendo reparado que del modo arbitrario con que le acude à Roma en solicitud de las Dispensasionnes ..

    Dn. Bernardo de Galvez, cavallero pensionado de la Real y distinguida Orden de Carlos Tercero, coronel de los Reales exercitos, Intendente, Inspector y Governador interino de esta...

    Published 1779
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    By Frederick Haldimand Esqr., brigadier general of His Majety's forces commanding the southern district of North America, &c. &c Whereas Jhave been informed that there are a number of English deserters in the province of Louisiana who are willing to return into the service provided they are assured of obtaining a pardon ... .

    By Frederick Haldimand Esqr., brigadier general of His Majety's forces commanding the southern district of North America, &c. &c Whereas Jhave been informed that there are a number...

    Published 1768
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    La féodalité et le droit civil français

    La féodalité et le droit civil français by Espinay, G. d' (Gustave), 1829-1908

    Published 1862
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    Notes fournies au Comité de salut public par les commissaires de Saint-Domingue, Page & Brulley

    Notes fournies au Comité de salut public par les commissaires de Saint-Domingue, Page & Brulley by Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805

    Published 1794
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  13. 13
    Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'état du Roi, concernant le Canada

    Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'état du Roi, concernant le Canada

    Published 1803
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    État des finances de Saint-Domingue contenant le résumé des recettes & dépenses de toutes les caisses publiques, depuis le 1er Janvier 1788, jusqu'au 31 Decembre de la même année /

    État des finances de Saint-Domingue contenant le résumé des recettes & dépenses de toutes les caisses publiques, depuis le 1er Janvier 1788, jusqu'au 31 Decembre de la même an... by Barbé-Marbois, François, marquis de, 1745-1837

    Published 1790
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    À bas la tête de Carrier et toutes celles qui lui ressemblent C'est le moyen de ne plus avoir ni tête ni queue.

    À bas la tête de Carrier et toutes celles qui lui ressemblent C'est le moyen de ne plus avoir ni tête ni queue.

    Published 1794
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    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 octobre 1790, portant établissement près l'Assemblée nationale d'un seul Bureau de contre-seing des lettres & paquets, & concernant les franchises & contre-seings des corps administratifs nomination des membres du Directoire des postes. Du 19 octobre 1790.

    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 octobre 1790, portant établissement près l'Assemblée nationale d'un seul Bureau de contre-seing des lettres...

    Published 1790
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    Toussaint-Louverture, général de division

    Toussaint-Louverture, général de division

    Published 1795
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    Toussaint Louverture (1743-1803)

    Toussaint Louverture (1743-1803) by Baudoncourt, Jacques de

    Published 1891
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  19. 19
    À la nation Mémoire /

    À la nation Mémoire / by Verneuil

    Published 1793
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    Du commerce des colonies ses principes et ses lois, la paix est le temps de régler & d'agrandir le commerce.

    Du commerce des colonies ses principes et ses lois, la paix est le temps de régler & d'agrandir le commerce. by Hilliard d'Auberteuil, Michel-René, approximately 1740-1789

    Published 1785
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