Edict et reglement faict par le roy sur le cours & prix des monnoyes, tant de France qu'estrangeres.

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Ordonnance du roy sur le faict, police, & reglement general de ses monnoyes.

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Declaration du roy pour l'exposition des monnoyes dans les provinces d'Alsace & de La Sarre.

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Loi additionnelle à celles concernant l'organisation des monnoies : donnée à Paris, le 8 septembre 1791.

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Declaration du roy qui ordonne la reformation & l'augmentation des petites pieces : donnée à Versailles le 14 mars 1702 : registrée en la Cour des monoyes.

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Declaration du roy et nouveau reglement sur le faict des monnoyes tant de France qu'estrangeres : registré en la Cour des monnoyes le 28. iuin, 1636.

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Lois relatives à la fabrication de nouvelles pièces de monnaie : du 28 thermidor, an troisième de la République française, une et indivisible.

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Edit du roy pour la fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent : & la réformation de celles qui ont cours à present.

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Ordonnance du roy sur le faict de ses monnoyes.

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Declaration du roy concernant la nouvelle fabrique des Louis d'or : registrée en la Cour des monoyes.

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Loi relative à la fabrication des pièces de 3, 6, 12 & 24 deniers : du 2 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

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Declaration du roy qui permet le cours des reaux de poids, ordonne que les legers seront portés aux hôtels des monnoyes : avec augmentation du prix des matieres d'or & d'argent.

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Loi relative à la fabrication des espèces de bronze : du 25 août 1792, l'an 4e de la liberté

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Loi relative aux titres des espèces de quinze & de trente sous : donnée à Paris, le 18 août 1791.

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Loi relative aux nouvelles empreintes des monnoies : donnée à Paris, le 15 avril 1791.

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Loi relative à la fabrication de la monnoie provenant du métal des cloches : donnée à Paris, le 22 avril 1792, l'an 4e de la liberté

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Loi relative aux espèces monnoyées, provenant du métal des cloches : donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4e de la liberté

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Declaration du roy qui regle les remedes de poids sur les dixiémes & vingtiémes d'ecus : donnée à Marly le 5 novembre 1709 : registrée en la Cour des monoyes.

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Loi relative à l'argenterie des églises, chapitres & communautés religieuses : donnée à Paris, le 27 mars 1791.

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Loi relative à une nouvelle refonte de toutes les monnoies du royaume : donnée à Paris, le 19 avril 1791.

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